CHEZ PAPA
Présentation de la marque CHEZ PAPA
Déposée le 5 mars 1992 par DRUILHE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEZ PAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHEZ PAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque CHEZ PAPA est expirée depuis le 20 juin 2023.
DRUILHE Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2226444 - Publication au BOPI 2003-04
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2003 n°2247403 - Publication au BOPI 2003-07-30
Inscription le 11 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352955 - Publication au BOPI 2002-09-11
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 16 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance n°357069 - Publication au BOPI 2002-10-16
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Errata sur les renouvellements - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532892 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-20